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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une offre qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un danger, en échange de la perception d'une cotisation ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de conception de production et vente de ce genre de service.

Les dangers couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur la cause, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout événement relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les variétés de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assuré s'engage à payer
  • L’événement incertain (le risque)
  • L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du risque.

Une assurance santé

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une assurance santé est un dispositif devant assurer une personne physique face à des ennuis financiers de médecins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un apport minimal lorsque le trouble de santé empêche l'individu de travail. Très souvent , dans pays européen une grande part de l'assurance santé est géré par le etat.

Assurance automobile:

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une assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but majeur étant d'apporter une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, à présent codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dommages causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de protéger les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'un véhicule, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au voiture même quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à la voiture :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement une automobile inemployable suite à un choc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux roue, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son objectif fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties essentielles garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs catégories :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les ravages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
    • Le choc de voiture : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
    • Le pillage.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à une fuite d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
    • Les accidents technologiques
    • Les attentats et actes de terrorisme.
    • Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
    • Les dommages électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
    • La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant au foyer.
    • Le contenu du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Le jardin

    La responsabilité civile

    • Du bâtiment
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes monétaires
    • Les loyers impayés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les activités de loisir
    • La défense juridique
    • Les automobiles d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des arrangements généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
    le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface vivable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat dégât des eaux

    En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

    L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
    • La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation de base des assurances-vie est de confirmer le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient cependant de faire la séparation entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui vulgairement est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux utilités fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les protagonistes en présence

    • Le signataire : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le péril (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le souscripteur. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est aussi valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel).